Réunion publique du conseil municipal du mardi 2 avril 2024

Réunion publique du conseil municipal
Mardi 2 avril 2024 à 19 heures
Salle des Châtaigniers - 74500 PUBLIER

ORDRE DU JOUR
1- PRÉAMBULE
02:22 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 mars 2024

2- ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:00 État des délégations

03:39 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune

3– ADMINISTRATION GÉNÉRALE
19:57 Désignation d’un représentant de la commune à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes crée en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines scolaires

4- AFFAIRES FINANCIÈRES
22:46 Approbation des comptes de gestion 2023
24:26 Budget principal-Approbation du compte administratif 2023
27:20 Budget annexe ZAC de la Rive - Approbation du compte administratif 2023
28:50 Budget annexe port - Approbation du compte administratif 2023
30:27 Budget annexe cimetière - Approbation du compte administratif 2023
31:42 Budget principal - Affectation des résultats 2023
34:16 Budget annexe cimetière - Reversement au budget principal de l’excédent de résultat de fonctionnement
35:53 Budget annexe ZAC de la Rive - Reversement au budget principal de l’excédent de résultat de fonctionnement
37:12 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
39:01 Vote des taux 2024
40:03 Budget principal - Approbation du budget primitif 2024
45:09 Budget principal - Subvention exceptionnelle d’équilibre versée au budget annexe du Port
48:00 Budget annexe cimetière - Approbation du budget primitif 2024
48:42 Budget annexe port - Approbation du budget primitif 2024
49:22 Budget annexe ZAC de la Rive - Approbation du budget primitif 2024
50:19 Attribution d’une subvention au CCAS et approbation de la convention cadre
51:34 Attribution de subventions aux associations et approbation de la convention d’objectifs et de moyens

5 - URBANISME-TRAVAUX - AFFAIRES FONCIÈRES
01:04:42 Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées au cours de l’année 2023

QUESTIONS DIVERSES
01:06:25 Élisabeth Giguelay : Combien de temps vont encore durer les travaux sur la D1005
01:11:24 Information du maire sur la requalification du Chef-lieu - Albertine Café et supérette à la salle polyvalente
01:15:17 remerciements et dégustations des sushis offert par le restaurant "Khue Danh Sushi Kimchi" à Amphion