Conseil municipal du 30 avril 2020

Ordre du jour
Séance ordinaire du Conseil Municipal

➡️1. Administration générale
1.1. Détermination et validation des modalités d'identification des participants,
d'enregistrement et de conservation des débats, ainsi que les modalités de
scrutin lors de Conseil Municipal dématérialisé
1.2. Installation d’Alban Silvas comme conseiller municipal
1.3. Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2020
1.4. Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation
donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.5. Approbation d’un règlement intérieur du réservoir de pêche à l’Etang des
Cloix, commune d’Autun
➡️2. Action Cœur de Ville
2.1. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter
du 1er janvier 2021
2.2. Acquisition d’un parking et bâtiment situé rue de l’Arquebuse
➡️3. Archéologie
3.1. Approbation de la convention cadre de coopération entre la ville d’Autun et
Bibracte, Etablissement Public de Coopération Culturelle
3.2. Renouvellement de la convention cadre entre la ville d’Autun et l’Institut
National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
➡️4. Action internationale
4.1. Coopération décentralisée avec la commune d’Ouéléni et « l’Association Coopération Décentralisée (ACD) » Burkina Faso
4.2. Approbation de l’adhésion à l’Association Française du Conseil des Communes
et Régions d'Europe (AFCCRE)
➡️5. Affaires financières
5.1. RODP 2020 GrDF
5.2. Actualisation de l’autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
Place du Champ de Mars et ses abords
5.3. Approbation des taux des taxes directes locales
5.4. Subventions niveau de pratique 2020
5.5. Rapport d’orientations budgétaires 2020
5.6. Affectation des résultats de l’exercice 2019
5.7. Approbation du Compte Administratif 2019 du budget principal de la Ville
d’Autun et de ses budgets annexes
5.8. Approbation des comptes de gestion 2019 du budget principal et de ses
budgets annexes
5.9. Budget Primitif 2020
➡️6. Ressources Humaines
6.1. Modification du tableau des effectifs
6.2. Gratification versée à un stagiaire au service archéologie