LA RESPONSABILITÉ DANS L'ORGANISATION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS PARTIE I

Les organisateurs d'événements sportifs, qu'ils soient des individus ou des entités, ont l'obligation de respecter les règles techniques et les ordres émanant des autorités compétentes. Leur responsabilité englobe la mise en place de mesures adéquates pour prévenir tout dommage aux spectateurs, tout en observant un niveau de diligence conforme à la nature de leur activité professionnelle.

Les tâches incombant à l'organisateur sont nombreuses :

Vérifier l'aptitude des participants à la compétition.
Assurer la maintenance des installations.
S'assurer de l'adéquation des moyens utilisés pendant la compétition.
Obtenir les certifications nécessaires à la viabilité des installations.
Demander les homologations requises, notamment à la F.S.N.
Obtenir les autorisations d'utilisation de la route, le cas échéant.
Mettre en place toutes les mesures appropriées pour garantir la sécurité des spectateurs, des aides et des collaborateurs. Cependant, ils ne sont pas tenus de contrôler les outils techniques appartenant aux athlètes, sauf s'ils en ont la responsabilité explicite.
La responsabilité du gestionnaire d'installations peut être distincte ou se superposer à celle de l'organisateur. Quelle que soit la configuration, le régime de responsabilité reste celui de la réparation pour faute, en tenant compte du caractère dangereux de l'activité sportive et du risque de dommages. Le gestionnaire est tenu d'adopter une diligence et une surveillance maximales pour assurer la sécurité des équipements et des utilisateurs.

Les entraîneurs et instructeurs peuvent également être tenus responsables des dommages causés ou subis pendant les activités sportives sous leur supervision. En présence de mineurs ou d'incapables, il y a une présomption de culpabilité à leur encontre, sauf preuve contraire de leur diligence pour éviter tout dommage.

Les arbitres et les officiels de compétition disposent de pouvoirs étendus pour garantir le bon déroulement de l'événement. Bien qu'ils ne soient pas considérés comme des fonctionnaires publics, ils sont soumis à des règles strictes et peuvent être tenus responsables en cas de mauvaise conduite ou de négligence.

Les clubs sportifs ont l'obligation de surveiller la santé de leurs athlètes et de maintenir leurs installations en bon état. Ils peuvent être tenus responsables des événements dommageables qui se produisent lors des compétitions ou à l'intérieur des installations qu'ils gèrent.

Quant au médecin du sport, sa responsabilité est accrue en raison de la nature spécifique de sa profession. Il est tenu à une diligence maximale, sauf en cas de dol ou de faute grave.

Enfin, dans le domaine de la boxe, les boxeurs assument un risque professionnel en acceptant de participer aux combats. Le respect du règlement sportif et des limites de l'activité sportive est essentiel pour établir leur responsabilité en cas de blessures subies par eux-mêmes ou par leurs adversaires.