Conseil municipal du 21 juillet 2020

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Ordre du jour
Séance ordinaire du Conseil Municipal

1. Administration générale :
1.1. Procès-verbal du Conseil Municipal des séances du 30 avril 2020 et 19 mai 2020
1.2. Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.3. Présentation des groupes politiques constituant le Conseil Municipal
1.4. Délégation de service public : Centre équestre – Rapport annuel 2019 du délégataire
1.5. Délégation de service public : Chauffage urbain – Rapport annuel 2018/2019
1.6. Contrat de partenariat public privé : Eclairage public – Rapport sur l’exercice 2019
2. Affaires financières :
2.1. Répartition de la subvention annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs pour l’exercice 2020
2.2. Approbation d’une décision modificative n°2
3. Ressources Humaines
3.1. Indemnités de fonction des élus municipaux
3.2. Modification n°2 du tableau des effectifs
3.3. Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de COVID-19
4. Affaires communautaires
4.1. Constitution d’un groupement de commande pour l’achat de fourniture d’électricité